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Plaquette Pédagogique : Veuille Réglementaire & Normative
Filière : Licence Nationale en Génie Industriel : Maîtrise et Management de la Qualité
Niveau : 3
Matière : Veuille Réglementaire & Normative
Régime Éducatif : Régime Contrôle continue
Volume Horaire par semestre : 31.5
Type d'enseignement : TD ; Cours
Enseignant (s) :
Coordinateur :
Examens et évaluation des connaissances :
ECUE Contrôle continue Examen final Coef. de l’ECUE Coef. de l’UE au sein du parcours
EPREUVES Pondération EPREUVES Pondération
Ecrit Oral TP et Autres Ecrit Oral TP et Autres
Veuille Réglementaire & Normative X     100%         1.5 1.5
 
Objectifs du Cours :
Ce module permet à l’étudiant  de :
  •  Comprendre pourquoi assurer une veille réglementaire 
  • Comment assurer une veille réglementaire 
  • Comprendre les outils utilisés pour assurer la veille
  • Se familiariser avec des exemples de réglementation Qualité-Sécurité-Environnement

 

Plan du Cours :
Chapitre 1 : comment assurer la veille réglementaires
 
1.1Les enjeux de la veille réglementaire 
1.2  Définition d’une veille réglementaire  
1.3  Pourquoi assurer une veille réglementaire  
1.4  Système législatif et réglementaire en Tunisie
 
Chapitre 2 : Ressources et outils de veille
 
           2.1. JORT –CNUDST-CITET-INNORPI-CTAA
           2.2. Rédaction de la procédure de veille réglementaire
 
2.3   Analyse et évaluation de la conformité des textes réglementaires relatifs à la
   Qualité : règles générales d’hygiène -  Etiquetage et présentation des denrées
   Alimentaires préemballées- Modalité de contrôle métrologique –Contrôle officiel
de certains contaminants dans les denrées alimentaires
 
2.4 : Analyse et évaluation de la conformité des textes réglementaires relatifs à la
sécurité : Nomenclature des établissements dangereux, insalubres et
incommodes-prévention de risque d’incendie –Etude de dangers-appareil à
pression de gaz-securité électrique-matières dangereux-commission
consultative d’entreprise – comité SST  
 
2.5 : Analyse et évaluation de la conformité des textes réglementaires relatifs à
   L’environnement : Maitrise de l’énergie-fixation des redevances
d’assainissement –Etude d’impact-Audit énergétique –Audit de consommation
d’eau –déchets et contrôle de leur gestion et de leur élimination 
 
Chapitre 3 : Préparation d’une base de données de veille
 

 

 

Méthodes et/ou outils utilisés :
Références scientifiques et supports :
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